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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIEPAL NSA
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NUTRIFRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUTRIFRUITS
DIEPAL NSA, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98736052
Date de dépôt :
09/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/06/2008

Présentation de la marque NUTRIFRUITS

Déposée le 9 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) DIEPAL NSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NUTRIFRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIEPAL NSA domicilié(e) 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saone - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 147 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIEPAL NSA, (société anonyme) c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - France.

La marque NUTRIFRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRIFRUITS est expirée depuis le 9 juin 2008.

DIEPAL NSA a également déposé les autres marques suivantes : LA PIE QUI CHANTE JOE LA FRITE , BLEDINA PETIT PLAT CAROTTES ET POULET , CLINIPAC , YAGOLO , CARAMBAR ELOUSTIC , CARAMBAR ELOUSTIC , CLINIPAC JACQUEMAIRE SANTE , JELLYSTIC , CHOUPI , BLEDINA PETIT PLAT LEGUMES VERTS ET JAMBON


DIEPAL NSA, (société anonyme) - 383, rue Philippe Héron, 69654 Villefranche sur Saone - France - SIREN 778147827


DIEPAL NSA, (société anonyme) c/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279660 - Publication au BOPI 1999-06-23

Inscription le 21 avril 1999 - Changement de dénomination n°276052 - Publication au BOPI 1999-04-21

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Aliments diététiques à usage médical, à savoir des compotes de fruits hyperprotéiques ; jus de fruits diététiques. Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées. Produits laitiers à savoir : desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert. Boissons composées majoritairement de ferments lactiques, boissons lactées comprenant des fruits. Produits laitiers fermentés. Tous ces produits comprenant des fruits, étant à base de fruits ou étant à base d'arômes naturels de fruits. Préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner. Biscuits, gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisserie. Glaces alimentaires, crèmes glacés, sorbets, yaourts, glacés. Tous ces produits étant nappés et/ou fourrés et/ou à base d'arômes naturels de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.